Voila j'ai une question sur l'ivresse, je vous raconte l'histoire en bref :
Des potes majeurs étaient avec un pote mineur qui lui même a ramené de l'alcool. Il était le seul a boire et a dégradé un restaurant qui avait été braqué il y a même pas une semaine.
Je voulais savoir si les personnes majeurs qui étaient avec lui risquaient quelque chose...
Je sais que vous n'êtes pas avocats ou quoi que ce soit mais je voulais savoir si quelqu'un pouvait m'éclairer sur la chose.
Merci.
L'ivresse et les mineurs =S |
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10/07/2009 à 14:05 |
Euh j'sais pas :/
Je sais je sers à rien...
L'ivresse et les mineurs =S |
2/6 |
10/07/2009 à 14:08 |
Mdr nan ne t'inquiète pas
J'trouve ca normal mais j'voulais quand meme poser la question...
L'ivresse et les mineurs =S |
3/6 |
10/07/2009 à 14:10 |
Baaah je m'y connais pas réellement mais j'ai fais un peu de droit, & je sais que si les majeurs présents avec lui n'ont pas lien de parentée ( genre père ou mère ^^ ) qui exerce l'autorité , non il ne risque rien, ils ne sont pas responsable de l'acte du mineur , c'est aux parents du mineur en question de s'occuper de son cas & autre autorité publique , si le restaurant porte plainte ( ce qui me raparait evident ).
L'ivresse et les mineurs =S |
4/6 |
10/07/2009 à 15:37 |
A voir.
Ils n'ont surement rien a voir avec les problemes du mineur.
Par contre ils auront surement des problemes, car c'est surement tout le groupe qui va etre dennonce, et si ils sont restew avec lui sans lui empecher de faire c'qu'il a fait...
Je crois...
L'ivresse et les mineurs =S |
5/6 |
10/07/2009 à 15:38 |
Je ne sais pas mais si ils ne l'ont pas forcé à boire et qu'ils n'ont pas dégradé quoi que ce soit, ils devraient s'en tirer sans trop de problèmes. Ils ne sont pas responsables de lui.
L'ivresse et les mineurs =S |
6/6 |
10/07/2009 à 15:41 |
Ils peuvent etre responsable , mais en tant que non Assisstance , le fait qu'il etait bourré en degradant le restaurant , il aurait pu se blesser , donc il me semble bien qu'en tant que non Assistance a personne , ils Risquent quelque chose mais pas sur vraiment pas sur